bannier

Mutuelle artisan : tout comprendre

Lorsqu’on exerce une activité d’artisan, on est bien souvent beaucoup plus accaparé par son métier, par la nécessité de trouver des clients et de produire dans les délais prévus les ouvrages commandés, que par les aspects plus administratifs ou la question de la protection sociale. Pourtant, en tant que travailleur manuel, la santé et la prévoyance participent, au même titre que le savoir-faire, au succès et à la pérennité de l’activité, et à la capacité à la poursuivre dans les meilleures conditions. Votre assureur professionnel accompagne au quotidien les artisans. Dans une même démarche de simplification, il propose une assurance artisanat sur mesure pour sécuriser le parcours professionnel de l’artisan, tout en protégeant sa famille.

Les entreprises artisanales, véritable moteur économique

Les artisans bénéficient d’un éclairage particulier. C’est un secteur d’activité présent sur tout le territoire, qui assure une production locale de qualité, en phase avec les attentes des consommateurs. L’artisan est un travailleur indépendant qui exerce une activité de fabrication, de transformation, de réparation, ou une prestation de services faisant partie du secteur de l’artisanat. Il doit être immatriculé au répertoire des métiers et de l’artisanat. En France, on dénombrait en 2018 presque 1,5 million d’unités légales artisanales. Il s’agit en grande majorité de structures légères, des travailleurs indépendants et des micro-entrepreneurs. Ce statut de travailleur non salarié attire énormément de créateurs d’entreprise artisanale, qui apprécient sa simplicité administrative, et l’équilibre financier qu’il assure en se basant sur la simultanéité entre les revenus de l’activité et le montant des charges à payer.

Chaque artisan reçoit une carte au moment de son inscription au registre des métiers, qui atteste de sa qualité et de sa capacité professionnelle, et permet de satisfaire aux obligations de l’entreprise en matière d’assurance pro artisan.

La protection sociale de l’artisan

Les artisans bénéficient d’un éclairage particulier. C’est un secteur d’activité présent sur tout le territoire, qui assure une production locale de qualité, en phase avec les attentes des consommateurs. L’artisan est un travailleur indépendant qui exerce une activité de fabrication, de transformation, de réparation, ou une prestation de services faisant partie du secteur de l’artisanat. Il doit être immatriculé au répertoire des métiers et de l’artisanat. En France, on dénombrait en 2018 presque 1,5 million d’unités légales artisanales. Il s’agit en grande majorité de structures légères, des travailleurs indépendants et des micro-entrepreneurs. Ce statut de travailleur non salarié attire énormément de créateurs d’entreprise artisanale, qui apprécient sa simplicité administrative, et l’équilibre financier qu’il assure en se basant sur la simultanéité entre les revenus de l’activité et le montant des charges à payer.

Chaque artisan reçoit une carte au moment de son inscription au registre des métiers, qui atteste de sa qualité et de sa capacité professionnelle, et permet de satisfaire aux obligations de l’entreprise en matière d’assurance pro artisan.

Le régime obligatoire

En tant que travailleur non salarié, l’artisan cotise au régime obligatoire de la Sécurité sociale des indépendants, au même titre que les professions libérales, les auto-entrepreneurs, les commerçants et les travailleurs indépendants (free-lance). Ce régime spécial a fusionné avec l’assurance maladie en 2020 sous le nom de SSI (Sécurité sociale des indépendants). Il assure une prise en charge des dépenses de santé suivant des taux et des modalités similaires à ceux des travailleurs salariés pour les frais de santé, mais offre des couvertures souvent trop limitées et peu protectrices sur la prévoyance et la retraite.

La complémentaire santé artisan

Parallèlement, les artisans peuvent compléter leur protection auprès d’une assurance pro comme SPVIE Assurances, qui leur propose des garanties sur mesure pour améliorer le remboursement de leurs frais de santé.

La mutuelle artisan santé, assurance de personne, vient compléter avantageusement le dispositif général de l’assurance maladie. Dans une formule simplifiée et modulable, votre assurance professionnelle assure votre santé et votre prévoyance.

En souscrivant une mutuelle artisan pour votre santé, vous bénéficiez d’un contrat responsable, c’est-à-dire qu’il respecte le cahier des charges de l’assurance maladie et assure des garanties de qualité dans le cadre du parcours santé. Celui-ci prend en charge votre ticket modérateur pour les dépenses courantes comme les consultations, la pharmacie, les frais d’hospitalisation, et couvre le panier « 100 % santé » qui permet un reste à charge à « 0 » sur l’optique, le dentaire et l’audiologie.

Avec 5 niveaux de garanties proposés, vous pouvez configurer votre mutuelle artisan en fonction de vos priorités et sélectionner les garanties adaptées à votre profil de consommation en termes de soins et de biens médicaux (CSBM), à votre situation et à votre activité artisanale. Vous pouvez ajuster les cotisations de votre mutuelle artisan en fonction des taux de prise en charge et du niveau de couverture sur les soins hospitaliers, les soins ambulatoires, les consultations de praticiens, d’auxiliaires médicaux, le dentaire, l’optique, les analyses de laboratoire, le bien-être, la pharmacie…

Les cotisations de ce contrat de mutuelle artisan peuvent être déduites de vos revenus imposables (loi Madelin). Il inclut le tiers payant généralisé et propose un accès privilégié à un réseau de soins de grande qualité pour l’optique, le dentaire, l’audioprothèse et la chirurgie réfractive.

Cette mutuelle artisan peut être couplée à une surcomplémentaire santé qui va améliorer la prise en charge de vos dépenses de santé les plus importantes. Cette surcomplémentaire pour les artisans et les TNS est une solution adaptable, avec 6 niveaux de couverture allant jusqu’à + 250 % de la base des remboursements sécu. Elle vient compléter les remboursements sur des soins ou des actes moins bien couverts ou contraints par les restrictions du cahier des charges de l’assurance maladie sur les contrats responsables.

La prévoyance artisan 🤔

Il s’agit d’un module important qu’il faut intégrer à votre dispositif de protection, au même titre que votre mutuelle artisan. Également éligible à la loi Madelin et avec des cotisations maîtrisées, la prévoyance vous couvre financièrement, vous et votre famille, en cas d’imprévu. Cette prévoyance modulable pour les professionnels compense votre perte de revenus en cas d’interruption temporaire d’activité, accompagne financièrement votre reprise partielle d’activité, et peut également prendre en charge vos frais généraux, sans formalités médicales supplémentaires. Elle vous accompagne aussi dans le cadre d’un cumul emploi retraite, pour sécuriser votre pouvoir d’achat.

Comment mettre en place une assurance pro artisan ?

Pour mettre en place une assurance pro artisan, vous avez à disposition, sur le site SPVIE Assurances, tous les outils et les informations vous permettant de sélectionner les garanties les plus adaptées pour chacun des volets de votre protection. Ainsi, vous pouvez simplement sélectionner le niveau de couverture pour votre mutuelle artisan, votre surcomplémentaire, votre prévoyance, et étendre votre protection sociale en ajoutant à votre assurance pro artisan :

Une responsabilité civile et décennale (si vous êtes dans la construction ou le bâtiment)

Une assurance dommages-ouvrage

Une assurance automobile, cybersécurité et multirisques immeuble pour sécuriser les conditions d’exercice de votre activité

Votre assureur est présent à vos côtés tout au long de votre parcours professionnel. Il vous propose d’anticiper votre retraite pour sécuriser vos revenus en souscrivant un plan épargne retraite en complément de votre mutuelle artisan, de votre prévoyance et de la protection de votre activité artisanale.

SPVIE Assurances vous propose une boîte à outils assurance artisanat complète pour votre protection, celle de vos proches et de votre activité. Il ne vous reste plus qu’à sélectionner les garanties dont vous avez besoin et les niveaux de couverture utiles.

GUIDE SUR LES PROFESSIONNELS ET LES ENTREPRISES